MAIRIE DE NEBIAN
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COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNCIPAL DU 17 JUILLET 2020 - Spécial budget

 

 

L'An Deux Mille vingt, et le vendredi 17 Juillet, le Conseil Municipal, dûment convoqué, s'est réuni en session ordinaire, sous la présidence de Mr Francis BARDEAU, Maire de la Commune de Nebian.

 

Etaient présents : Francis BARDEAU, Maire

Sylvie VERY, Georges GEISSE, Chantal CASSAGNE, Adjoints

Noëlle EL MAHZOUM, Natacha BLANC, Eric BLANC, Denis DIAZ, Nathalie FAUSTINI, Boris FONS, Magali GEHIN GUILBERT, Michel GUILLAUME, Mathieu LOMBARD, Alix OLIVE, Conseillers.

 

Absent : Cédric SANDER

Monsieur Cédric SANDER est arrivée à partir du point concernant l’affectation des résultats 2019- Commune.

 

Secrétaire de séance : Boris FONS

Le quorum étant atteint, le conseil municipal peut siéger.

 

1 – Approbation du compte rendu du conseil municipal du 23 juin 2020

Pas de remarque.

Vote du conseil municipal : UNANIMITE

 

2- Budget CCAS

Approbation du compte administratif du budget CCAS 2019

Sous la présidence de Madame Sylvie VERY, Adjointe au Maire chargée de la préparation des documents budgétaires, Le Conseil Municipal examine le compte administratif du CCAS 2019 qui s'établit ainsi :

 

Fonctionnement

Investissement

Dépenses

 534.07 €

Dépenses

 

Recettes   

 

Recettes   

 

 

Hors de la présence de Monsieur Le Maire le conseil municipal approuve à l'unanimité le compte administratif du budget CCAS 2019.

Vote du conseil municipal : UNANIMITE

 

Approbation compte gestion 2019 – CCAS 

Le compte de gestion constitue la reddition des comptes du comptable à l'ordonnateur et que le conseil municipal ne peut valablement délibérer sur le compte administratif du maire sans disposer de l'état de situation de l'exercice clos dressé par le receveur municipal.

Il doit être à l’identique des résultats des Comptes Administratifs des Budgets

Le conseil municipal doit approuver le compte de gestion du trésorier municipal pour l'exercice 2019. Ce compte de gestion et visé et certifié conforme par l'ordonnateur.

 

Vote du conseil municipal : UNANIMITE

 

Approbation compte gestion 2019 – CCAS 

 

RESULTAT DE FONCTIONNEMENT

 

(A) Résultat de l’exercice

-  534.07 €

(B) Résultat antérieurs reportés (ligne 002 du compte administratifs)

   840.48 €

(C) Résultat à affecter = A+B hors Reste à Réaliser

    306.41 €

(D) Solde d’exécution d’investissement

   808.93 €

(E) Solde des Restes à Réaliser d’investissement

       0.00 €

(F) Besoin de financement = D+E

       0.00 €

AFFECTATION

    840.48

  1. Affectation en réserves R1068 en investissement

  

  1. Report en fonctionnement R 002

    306.41  €

Le conseil municipal décide d’affecter au budget primitif 2019 du CCAS :

  • Au R002 en fonctionnement : 306.41 €

Noëlle EL MAHZOUM demande si le budget CCAS est le même chaque année, Mme COSTE lui précise qu’il peut avoir des fluctuations en fonction des besoins.

Vote du conseil municipal : UNANIMITE

 

Approbation budget primitif – CCAS 2020

Il est demandé au conseil municipal de se prononcer sur le budget primitif 2020 du CCAS comme suit :

 

 

DEPENSES

RECETTES

Section de fonctionnement

306.41 €

306.41 €

Section d'investissement

     0.00

808.93 €

Vote du conseil municipal : UNANIMITE

 

3-Budget Principal

Approbation du compte administratif du budget Communal 2019

 Sous la présidence de Madame Sylvie VERY, Adjointe au Maire chargée de la préparation des documents budgétaires, Le Conseil Municipal examine le compte administratif du budget Communal 2019 qui s'établit ainsi :

 

Fonctionnement

Investissement

Dépenses

1 488.510.61 €

Dépenses

1 130 219.12 €

Recettes   

1 638 068.42 €

Recettes   

1 128 964.85 €

Excédent de clôture 

   149 557.81 €

Excédent de clôture 

 

Déficit  de clôture 

 

Déficit  de clôture 

        1 254.27 €

 

 

RESTE A REALISER

 

 

Dépenses 

Recettes 

 

 

94 999.00

11 441.00

Hors de la présence de Monsieur Le Maire le conseil municipal approuve à l'unanimité le compte administratif du budget communal 2019.

Vote du conseil municipal : UNANIMITE

 

Approbation compte gestion 2019 - COMMUNE 

Le compte de gestion constitue la reddition des comptes du comptable à l'ordonnateur et que le conseil municipal ne peut valablement délibérer sur le compte administratif du maire sans disposer de l'état de situation de l'exercice clos dressé par le receveur municipal.

Il doit être à l’identique des résultats des Comptes Administratifs des Budgets

Le conseil municipal doit approuver le compte de gestion du trésorier municipal pour l'exercice 2019. Ce compte de gestion et visé et certifié conforme par l'ordonnateur

 

Vote du conseil municipal : UNANIMITE

Monsieur le Maire suspend la séance du Conseil Municipal pour l’arrivée de Monsieur Cédric SANDER.

 

Affectation des résultats 2019 - Commune

Le Conseil Municipal réuni sous la présidence de Monsieur le Maire

Après avoir examiné le compte administratif, dont les résultats, conforment au compte de gestions se présentent comme suit :

 

 

Vote du conseil municipal : UNANIMITE

 

Approbation budget primitif 2020 – Commune 

Il est demandé au conseil municipal de se prononcer sur le budget primitif 2019 de la commune comme suit

 

 

DEPENSES

RECETTES

Section de fonctionnement

1 270 635.12 €

1 270 635.12 €

Section d'investissement

  673 749.37 €

  673 749.37 €

TOTAL

1 944 384.49 €

1 944 384.49 €

 

Mme Laure COSTE détaille et explique la ventilation du budget.

Monsieur le Maire explique la décision du remplacement du portail des ateliers et la dépense concernant l’école numérique ainsi que la position pour la possible ouverture d’une 8éme classe.

 

Vote du conseil municipal : UNANIMITE

 Monsieur le Maire clôture la séance et invite à signer les documents.

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