République Française |
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Département de l'Hérault |
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Extrait du registre des délibérations |
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Commune de Nébian |
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Présents : 11 |
L'An Deux Mille vingt-deux, et le lundi 19 septembre à 18h30, le Conseil Municipal, dûment convoqué, s'est réuni en session ordinaire, sous la présidence de Mr Francis BARDEAU, Maire de la commune de Nébian. |
Absents : 03 |
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Représenté : 01 |
Conformément à l’article L.2121-25, dans un délai d’une semaine, la liste des délibérations examinées par le Conseil Municipal est affichée à la Mairie de Nébian et mise en ligne sur le site internet de la commune.
Délibérations Examinées le (19/09/2022)
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Objet |
Sens du vote |
Délibération n° 2022/025 |
Passage M57
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Approuvée Pour : 12 voix
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Délibération n°2022/026 |
Budget Principal de la Commune : Décision Modificative 2
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Approuvée Pour : 12 voix
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Délibération n°2022/027 |
Marchés publics : délégation au maire
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Approuvée Pour : 12 voix |
Délibération n° 2022/028 |
Modification du tableau des effectifs
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Approuvée Pour : 12 voix |
Délibération n° 2022/029 |
Eclairage public – Modifications des conditions de mise en service et de coupure de l’éclairage public
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Approuvée Pour : 11 voix Contre : 1 voix
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Délibération n° 2022/030 |
Communication du rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d'élimination des déchets année 2021 |
Approuvée
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