République Française

Département de l'Hérault

Extrait du registre des délibérations

Commune de Nébian

Présents : 11

L'An Deux Mille vingt-deux, et le lundi 19 septembre à 18h30, le Conseil Municipal, dûment convoqué, s'est réuni en session ordinaire, sous la présidence de Mr Francis BARDEAU, Maire de la commune de Nébian.

Absents : 03

Représenté : 01

Délibérations

 Examinées le

(19/09/2022)

Objet

Sens du vote

Délibération

n° 2022/025

Passage M57

Approuvée

Pour :  12 voix

Délibération

n°2022/026

Budget Principal de la Commune : Décision Modificative 2

Approuvée

Pour :  12 voix

Délibération

n°2022/027

Marchés publics : délégation au maire

Approuvée

Pour :  12 voix

Délibération

n° 2022/028

Modification du tableau des effectifs

Approuvée

Pour :  12 voix

Délibération

n° 2022/029

Eclairage public – Modifications des conditions de mise en service et de coupure de l’éclairage public

Approuvée

Pour : 11 voix

Contre : 1 voix

Délibération

n° 2022/030

Communication du rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d'élimination des déchets année 2021

Approuvée