MAIRIE DE NEBIAN
MAIRIE  DE  NEBIAN

République Française

Département de l'Hérault

Extrait du registre des délibérations

Commune de Nébian

Présents : 11

L'An Deux Mille vingt-deux, et le lundi 19 septembre à 18h30, le Conseil Municipal, dûment convoqué, s'est réuni en session ordinaire, sous la présidence de Mr Francis BARDEAU, Maire de la commune de Nébian.

Absents : 03

Représenté : 01

Conformément à l’article L.2121-25, dans un délai d’une semaine, la liste des délibérations examinées par le Conseil Municipal est affichée à la Mairie de Nébian et mise en ligne sur le site internet de la commune.

Délibérations

 Examinées le

(19/09/2022)

 

 

Objet

 

Sens du vote

 

Délibération

n° 2022/025

 

Passage M57

 

Approuvée

Pour :  12 voix

 

 

Délibération

n°2022/026

 

Budget Principal de la Commune : Décision Modificative 2

 

Approuvée

Pour :  12 voix

 

 

Délibération

n°2022/027

 

Marchés publics : délégation au maire

 

Approuvée

Pour :  12 voix

 

Délibération

n° 2022/028

 

Modification du tableau des effectifs

 

Approuvée

Pour :  12 voix

 

Délibération

n° 2022/029

 

Eclairage public – Modifications des conditions de mise en service et de coupure de l’éclairage public

 

Approuvée

Pour : 11 voix

Contre : 1 voix

 

 

Délibération

n° 2022/030

Communication du rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d'élimination des déchets année 2021

Approuvée

 

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www.ricote.es/ricote/

 

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