MAIRIE DE NEBIAN
MAIRIE  DE  NEBIAN

 

 

République Française

Département de l'Hérault

Registre des délibérations

Commune de Nébian

Date de la convocation

01/04/2025

 

Présents : 10

 

L'An Deux Mille Vingt Cinq, et le mardi 08 avril 2025, le Conseil Municipal, dûment convoqué, s'est réuni en session ordinaire, sous la présidence de Monsieur le Maire, Francis Bardeau.

Absents : 05

 

Représenté : 00

 

Etaient présents : Francis BARDEAU, Maire

Sylvie VERY, Georges GEISSE, Chantal CASSAGNE, Adjoints

Natacha BLANC, Boris FONS, Dorothée FINART, Cédric SANDER, Mathieu LOMBARD, Denis DIAZ, Conseillers,

Absents : Michel GUILLAUME, Noelle EL MAHZOUM, Éric BLANC, Nathalie FAUSTINI, Nicolas PELHÂTE.

  Secrétaire de séance : Chantal CASSAGNE

 

  Conformément à l’article L.2121-25, dans un délai d’une semaine, la liste des délibérations examinées par le Conseil         Municipal est affichée à la Mairie de Nébian et mise en ligne sur le site internet de la commune.

 

Délibération examinée le

08 Avril 2025

 

Objet

Sens du vote

Délibération

n°2025/07

Participation à l'appel d'offres de renouvellement des contrats d'assurance des risques statutaires du CDG34

Pour :  10

Contre :  00

Abstention :  00

Délibération

n°2025/08

Création comité consultatif de la jeunesse

Pour :  10

Contre :  00

Abstention :  00

Délibération

n°2025/09

Projet photovoltaïque et ombrière groupe scolaire

Pour :  10

Contre :  00

Abstention :  00

Délibération

n°2025/10

Projet bail emphytéotique sur la parcelle AB 924 – 27m²

Pour :  10

Contre :  00

Abstention :  00

Délibération

n°2025/11

Admission en non-valeur

Pour :  10

Contre :  00

Abstention :  00

Délibération

n°2025/12

Vote des taux

Pour :  10

Contre :  00

Abstention :  00

Délibération

n°2025/13

Compte de gestion 2024 - Commune

Pour :  10

Contre :  00

Abstention :  00

Délibération

n°2025/14

Compte Administratif 2024 - Commune

Pour :  10

Contre :  00

Abstention :  00

Délibération

n°2025/15

Affectation des résultats 2024 - Commune

Pour :  10

Contre :  00

Abstention :  00

Délibération

n°2025/16

Vote du budget – Commune

Pour :  10

Contre :  00

Abstention :  00

Délibération

n°2025/17

Compte gestion 2024 CCAS

Pour :  10

Contre :  00

Abstention :  00

Délibération

n°2025/18

Compte administratif 2024 - CCAS

Pour :  10

Contre :  00

Abstention :  00

Délibération

n°2025/19

Vote du budget - CCAS

Pour :  10

Contre :  00

Abstention :  00

                                                                                                      

 

Pour Copie Conforme,                    

La secrétaire de séance                                                   Le Maire,

Chantal CASSAGNE                                                 Francis BARDEAU

 

 

 

 

 

M. le Maire certifie, sous sa responsabilité, le caractère exécutoire de cet acte, et informe qu’il peut faire l’objet d’un recours auprès du Tribunal administratif de Montpellier dans un délai de deux mois à compter de sa publication et sa transmission aux services de l’Etat. De même, en cas de recours ne nécessitant pas la présence d’un avocat, vous pourrez saisir le tribunal susmentionné par le site « Télérecours Citoyens » à l’adresse suivante : www.telerecours.fr, et ce en application de l’article R421-1 du Code de justice administrative.

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