MAIRIE DE NEBIAN
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République Française |
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Département de l'Hérault |
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Registre des délibérations |
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Commune de Nébian |
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Date de la convocation |
15/09/2025 |
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Présents : |
08 |
L'An Deux Mille Vingt Cinq, et le lundi 22 Septembre, le Conseil Municipal, dûment convoqué, s'est réuni en session ordinaire, sous la présidence de Mr Francis BARDEAU, Maire de la commune de Nébian. |
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Absents : |
05 |
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Représentés : |
02 |
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Etaient présents : Francis BARDEAU, Maire
Sylvie VERY, Georges GEISSE, Chantal CASSAGNE, Adjoints
Éric BLANC, Boris FONS, Cédric SANDER, Denis DIAZ, Conseillers,
Absents : Michel GUILLAUME, Noelle EL MAHZOUM, Nathalie FAUSTINI, Nicolas PELHÂTE, Dorothée FINART,
Absents représentés : Mathieu LOMBARD a donné procuration à Sylvie VERY
Natacha BLANC a donné procuration à Eric BLANC
Secrétaire de séance : Chantal CASSAGNE
Conformément à l’article L.2121-25, dans un délai d’une semaine, la liste des délibérations examinées par le Conseil Municipal est affichée à la Mairie de Nébian et mise en ligne sur le site internet de la commune.
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Délibérations examinées le 22 Septembre 2025 |
Objet |
Sens du vote |
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Délibération n°2025/23 |
Décision Modificative 2 |
Pour : 10 Contre : 00 Abstention : 00 |
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Délibération n°2025/24 |
Délégation du conseil municipal au maire – Article L. 2122-22, 16° du code général des collectivités territoriales. |
Pour : 10 Contre : 00 Abstention : 00 |
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Délibération n°2025/25 |
Dénomination des voies sans nom |
Pour : 10 Contre : 00 Abstention : 00 |
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Délibération n°2025/26 |
Rapport 2024 sur le prix et la qualité du service déchets ménagers et assimilés
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Délibération n°2025/27 |
Servitude de passage et d’aménagement pour les voies DFCI n°SAL29 |
Pour : 10 Contre : 00 Abstention : 00 |
Pour Copie Conforme,
La secrétaire de séance Le Maire,
Chantal CASSAGNE Francis BARDEAU
M. le Maire certifie, sous sa responsabilité, le caractère exécutoire de cet acte, et informe qu’il peut faire l’objet d’un recours auprès du Tribunal administratif de Montpellier dans un délai de deux mois à compter de sa publication et sa transmission aux services de l’Etat. De même, en cas de recours ne nécessitant pas la présence d’un avocat, vous pourrez saisir le tribunal susmentionné par le site « Télérecours Citoyens » à l’adresse suivante : www.telerecours.fr, et ce en application de l’article R421-1 du Code de justice administrative.
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Place Jean MOULIN
34800 NEBIAN
Téléphone : 04 67 96 10 83
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